Bernard de Bosson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Bosson (Bernard, Frédéric, Michel)
intervenant spécialisé dans la production et l'édition phonographiques ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
59
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
de Bosson (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567629
(source JORF)
nomination
02 Février 2000
02/02/2000
De:
de Bosson (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut
=
"
1999-01-14
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000209199
(source JORF)
nomination
27 Février 1999
27/02/1999
De:
Bernard de Bosson
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques
pour la durée du mandat restant à courir
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membre titulaire
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200262
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997